Documents d’urbanisme
Retrouver tous les documents d’urbanisme consultables (plans de zonages, plans divers, règlements) dans l’article de blog de l’urbanisme dédié aux « Documents d’urbanisme » .
Modification n°4 du PLU
Une enquête publique relative au projet de modification n°4 du Plan d’Urbanisme de la commune de Tourves a eu lieu du 14 mai au 18 juin 2018.
Cette modification portait principalement sur le projet d’aménagement du stade Robert Porro et sur l’adaptation réglementaire.
En savoir plus dans l’article dédié de la page « Enquêtes publiques » de ce site.
L’avancée du PLU
Monsieur le Maire a tenu en date du 28 juin 2017 une réunion avec les Personnes Publiques Associées, puis ensuite avec la population afin de présenter le PROJET du PADD. Ce document est une étape dans le cadre de la révision du PLU et sera retravaillé, affiné afin de présenter un document définitif pour le dernier semestre 2017.
A l’issu de la validation de ce document, le Conseil municipal travaillera en détail sur le zonage, la réglementation, les emplacements réservés… et vous présentera ce travail ultérieurement.
Pour toutes questions et demandes concernant la révision du PLU, vous pouvez les adresser en mairie sur papier libre ou dans le livret blanc disponible à l’accueil de la Mairie.
- Diaporama de l’étude CEREG (téléchargeable en pdf; Attention 3,8M) présenté à la réunion du 08/12/2016, sur le résultat de leur étude hydraulique réalisée au cours de l’année 2016.
- Diaporama du cabinet BEGEAT (téléchargeable en pdf – 1,3M) présenté à la réunion du 08/12/2016, sur les étapes d’une révision de PLU, les procédures que cela engagent et les contraintes liées.
Adressage
Actuellement l’adressage a été réalisé sur la Partie Sud du Village. Si vous avez des questions, contacter le service de l’urbanisme..
Cadastre
Le cadastre peut-être consulté en ligne via le site : www.cadastre.gouv.fr
Il est aussi possible de récupérer le cadastre avec vue aérienne sur le site www.géoportail.gouv.fr
Contacts :
Céline PECRO,
Responsable urbanisme
Isabelle VAIARELLO,
Adjointe à la responsable urbanisme
Permanences urbanisme
Sans rendez-vous :
- Lundi et jeudi matin
- De 8h à 12h
Fermeture du service
- Jeudi 4 avril 2019,
- du 14 au 24 avril,
- du 29 au 30 avril.
Permanences architectes
Permanences conseils de l’Architecte des Bâtiments de France en 2019 :
- Communauté d’Agglomération de la Provence Verte (Brignoles)
- Sur RDV au 04 98 05 24 74
- Jeudi 17 Janvier – Jeudi 14 Février
- Jeudi 14 Mars – Jeudi 11 Avril
- Jeudi 13 Juin – Jeudi 10 Septembre
Demande d’urbanisme
Selon sa nature, sa surface, sa localisation, votre projet sera soumis à une demande d’autorisation spécifique :
- Permis de construire,
- permis d’aménager,
- déclaration préalable,
- autorisation de travaux etc…
Accès aux :
Certificats d’urbanisme, permis de construire, déclaration préalable, notice explicative, etc… :
Blog de l’urbanisme : articles divers
Documents d’urbanisme
Approbation du PLU
Le Plan Local d’Urbanisme a été approuvé en date du 1er Septembre 2009, modifié en date du 16 Mai 2012, du 07 Juin 2013, du 15 Décembre 2015, du 24 Novembre 2016 et du 12 Juillet 2018. […]
Les taxes : aménagement et assainissement collectif
La taxe d’Aménagement porte les objectifs de simplification et de rendement en permettant le financement des équipements publics. Tout savoir sur la participation à l’assainissement collectif… […]