LE CONSEIL MUNICIPAL

Par définition, le Conseil municipal c’est l’assemblée délibérante élue de la commune chargée de « régler, par ses délibérations, les affaires de la commune »



Lieu des Conseils Municipaux

Depuis le conseil du 16 février 2017, les Conseils Municipaux se tiennent, de manière définitive, à l’Espace culturel J.B. Menut (sis Imp. St-Pierre à Tourves).

Consulter la délibération sur cette délocalisation.



Séances des Conseils Municipaux de l’année en cours

DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL : le 27 février 2024, à 18h00, à l’Espace Culturel.

Ci-dessous, vous trouverez en téléchargement pour chaque conseil, les documents PDF suivants :

> Ordre du jour (ODJ)

> Procès verbal (PV)

> Délibérations (DEL)

CM 2024

1er trimestre

CM 2024

2ème trimestre

CM 2024

3ème trimestre

CM 2024

4ème trimestre

  • Avril
  • Mai
  • Juin
  • Juillet
  • Août
  • Septembre
  • Octobre 
  • Novembre
  • Décembre

Documents des conseils de 2023

1er trimestre 2023

2ème trimestre 2023

3ème trimestre 2023

4ème trimestre 2023


Documents des conseils de 2022

1er trimestre 2022

2ème trimestre 2022

3ème trimestre 2022

4ème trimestre 2022


CONSEIL MUNICIPAUX ANTÉCÉDENTS

Pour toute demande de recherche documentaire concernant une délibération ou un procès-verbal antérieurs, nous vous invitons à contacter le service des archives municipales pour la transmission de ces documents à : accueil@tourves.fr

Tourves

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