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Tourves est une commune située dans le département Var, dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

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CM du 27/02/2024 - Liste des délibérations

CM du 01/02/2024 - Liste des délibérations

Proces-verbal de la séance du 01/02/2024

Proces-verbal de la séance du 27/02/2024

Proces-verbal de la séance du 07/12/2023

Ordre du jour CM du 01/02/2024

Ordre du jour CM du 27/02/2024

Ordre du jour CM du 28/03/2024

CM du 28/03/2024 - Liste des délibérations

Ordre du jour CM du 25/04/2024

CM du 25/04/2024 - Liste des délibérations

Ordre du jour CM du 27/05/2024

CM du 27/05/2024 - Liste des délibérations

Ordre du jour CM du 09/07/2024

CM du 09/07/2024 - Liste des délibérations

Procès-verbal de la séance du 27/05/2024

Ordre du jour CM du 17/09/2024

Procès-verbal de la séance du 09/07/2024

CM du 17/09/2024 - Liste des délibérations

CM du 29/10/2024 - Liste des délibérations

Procès-verbal de la séance du 17/09/2024

Ordre du jour CM du 29/10/2024

Procès-verbal de la séance du 29/10/2024

Ordre du jour CM du 12/12/2024

CM du 12/12/2024 - Liste des délibérations

Procès-verbal de la séance du 12/12/2024

Ordre du jour CM du 28/01/2025

Liste des délibérations - CM du 28/01/2025

Procès-verbal de la séance du 28/01/2025

Ordre du jour CM du 04/03/2025

Liste des délibérations - CM du 04/03/2025

Procès-verbal de la séance du 04/03/2025

Ordre du jour CM du 03/04/2025

Liste des délibérations - CM du 03/04/2025

AVIS DE MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

Arrêté préfectoral N° DDTM/SEBIO/2025-45 du 15 avril 2025 relatif à la prorogation de l'arrêté préfectoral du 19 mars 2020, déclarant d'intérêt général et valant accord sur la déclaration au titre de l'article L.211-7 du Code de l'environnement, les travaux du PPRE de la ripisylve sur le bassin versant du Caramy et de l'Issole.

Arrêté préfectoral N° DDTM/SEBIO/2025-45 du 15 avril 2025 relatif à la prorogation de l'arrêté pré

Arrêté préfectoral N° DDTM/SEBIO/2025-45 du 15 avril 2025 relatif à la prorogation de l'arrêté préfectoral du 19 mars 2020.

Ordre du jour CM du 03/06/2025

Réévaluation du loyer du contrat de location longue durée d'un véhicule - SEAT

DEC 2025-008 - Réévaluation du loyer du contrat de location longue durée (LDD) d'un véhicule - SEAT

DEC 2025-008

Reprise de provisions pour admissions en non-valeur et créances éteintes

DEC 001 - Reprise de provisions pour admissions en non-valeur et créances éteintes

DEC 001-2025 Reprise

ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JANVIER 2025

LISTE DELIBERATIONS

DEL 001-2025

DEL 001-2025 - Subvention exceptionnelle attribuée à la Fédération Nationale de la Protection Civile pour son intervention en faveur des sinistrés de Mayotte

DEL 002-2025

DEL 002-2025 - ANNEXE

DEL 002-2025 - Rapport d'Orientation Budgétaire

DEL 003-2025

DEL 003-2025 - Demande de subvention 2025 à la DETR pour l'opération "Changement des menuiseries de l'Annexe"

DEL 004-2025

DEL 004-2025 - Octroi d'une garantie d'emprunt à UNICIL pour le programme "Ambroise Croizat"

DEL 005-2025

DEL 005-2025 - ANNEXE

DEL 005-2025 - Délibération rapportant et remplaçant la délibération n°039/2023 du 11 juillet 2023 - Adoption d'un Fonds de Concours au profit de TE83-Symielec

DEL 006-2025

DEL 006-2025 - ANNEXE

DEL 006-2025 - Renouvellement de la convention de partenariat pour la gestion d'un point de contact 'La Poste Agence Communale"

DEL 007-2025

DEL 007-2025 - Acquisition de la parcelle cadastrée section F n°966 appartenant à Monsieur Bernard AUQUE et Madame Sylvie AUQUE

DEL 008-2025

DEL 008-2025 - ANNEXE 1

DEL 008-2025 - ANNEXE 2

DEL 008-2025 - Exercice du droit de priorité pour l'acquisition des parcelles cadastrées section F n°1427 - 1283 - 1284 et 1285 constituant le chemin des Galinettes auprès de l'Etat Français

DEL 009-2025

DEL 009-2025 - ANNEXE

DEL 009-2025 - Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2024

DEL 010-2025

DEL 010-2025  - ANNEXE 1

DEL 010-2025 - ANNEXE 2

DEL 010-2025 - ANNEXE 3

DEL 010-2025 - Approbation de la procédure d'abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme

DEL 011-2025

DEL 011-2025 - Prescription de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme par voie simplifiée

DEL 012-2025

DEL 012-2025 - ANNEXE

DEL 012-2025 - Personnel communal - Renouvellement mise à disposition de personnel de la commune au profit du CCAS - 01/07/2025 (durée 02 ans)

PROCES-VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2025

LISTE DELIBERATONS

DEL 013-2025

DEL 013-2025 - ANNEXE

DEL 013-2025 - Acquisition pour régularisation de la parcelle cadastrée section A n°2089 appartenant à Monsieur Cyril BERTRAND

DEL 014-2025

DEL 014-2025 - ANNEXE 1

DEL 014-2025 - ANNEXE 2

DEL 014-2025 - ANNEXE 3

DEL 014-2025 - Finalisation du dossier de création de Zones  Agricoles Protégées

DEL 015-2025

DEL 015-2025 - ANNEXE

DEL 015-2025 - Modification du règlement intérieur des activités périscolaires et extrascolaires

DEL 016-2025

DEL 016-2025 - ANNEXE

DEL 016-2025 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention cadre pour l'accueil de collaborateurs volontaires à la Médiathèque

DEL 017-2025

DEL 017-2025 - ANNEXE

DEL 017-2025 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention avec l'Association Spirit Bushido - Karaté Club Vinsois

DEL 018-2025

DEL 018-2025 - ANNEXE

DEL 018-2025 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention avec les associations l'Eléphant Rouge et Artplastoc

DEL 019-2025

DEL 019-2025 - ANNEXE 1

DEL 019-2025 - ANNEXE 2

DEL 019-2025 - ANNEXE 3

DEL 019-2025 - ANNEXE 4

DEL 019-2025 - Délibération portant approbation du Compte Financier Unique 2024

DEL 020-2025

DEL 020-2025 - ANNEXE 1

DEL 020-2025 - ANNEXE 2

DEL 020-2025 - Budget principal - Budget primitif 2025

DEL 021-2025

DEL 021-2025 - Demande de subvention 2025 au Conseil Départemental et à la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte pour l'aménagement du Parking et Jardin de la Fraternité

CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2025

DEL 022-2025

DEL 022-2025 - ANNEXE 1

DEL 022-2025 - ANNEXE 2

DEL 022-2025 - Budget 2025 - Vote des taux des impôts directs locaux 2025

DEL 023-2025

DEL 023-2025 - Attribution des subventions aux associations 2025

DEL 024-2025

DEL 024-2025 - Délibération précisant les modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification n°1 du PLU par voie simplifiée

DEL 025-2025

DEL 025-2025 - Délibération autorisant Monsieur le Maire à donner mandat au CDG 83 pour la Protection Sociale Complémentaire - Volet santé

DEL 026-2025

DEL 026-2025 - Participation communale aux frais d'abonnement des transports scolaires pour les élèves du primaire et du secondaire à partir de l'année scolaire 2025/2026

ACTES ADMINISTRATIFS

AR 036-2025 de mise en sécurité de l'immeuble sis 77 rue Rouguière à Tourves (83170) cadastré section G n°510

AR122-2025 délivrant un certificat d'urbanisme opérationnel n°08314025O0129 favorable au non de la Commune de Tourves

AR123-2025 délivrant un certificat d'urbanisme opérationnel n°08314025O0132 favorable avec réserve au non de la Commune de Tourves

AR124-2025 ARRÊTÉ accordant un permis de construire N°08314025O0021

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2025

AR034-2025 de mise en sécurité de l'immeuble cadastré section A n°2665 - procédure urgente avec évacuation

AR121-2025 ARRÊTÉ accordant un permis d'aménager n°08314025O0004 au nom de la commune de Tourves

AR120-2025 ARRÊTÉ accordant un permis de construire n°08314025O0026 comprenant des démolitions

AR119-20225ARRÊTÉ de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°08314025O0095

AR112-2025 RETRAIT DE PERMIS DE CONSTRUIRE N°08314024O0010