CONSEIL MUNICIPAL, ARRÊTÉS MUNICIPAUX, ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

Voir les archives

Date de publication

Rechercher

325 résultats

Page 1. 10 actes administratifs sur 325 affichées sur cette page.

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026

Publié le 06/05/2026 à 09:40 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération relative à l'attribution des subventions 2026 aux associations

Publié le 06/05/2026 à 09:38 par ADMINISTRATION GENERALE

Demande de subvention au Conseil Départemental et à la CAPV - travaux de voirie

Publié le 06/05/2026 à 09:37 par ADMINISTRATION GENERALE

Demande de subvention au Conseil Départemental et à la CAPV - travaux du réseau pluvial

Publié le 06/05/2026 à 09:35 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération relative aux frais de représentation du Maire

Publié le 06/05/2026 à 09:34 par ADMINISTRATION GENERALE

Délégation de pouvoir au Maire d'admettre en non-valeur les créances irrécouvrables

Publié le 06/05/2026 à 09:33 par ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du Budget Primitif 2026

ANNEXE

Publié le 06/05/2026 à 09:30 par ADMINISTRATION GENERALE

Dissolution de la Société Publique Locale "Ingénierie Départementale 83"

Publié le 06/05/2026 à 09:29 par ADMINISTRATION GENERALE

Changement de maîtrise d'ouvrage au profit de la commune de TOURVES

ANNEXE

Publié le 06/05/2026 à 09:28 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des délégués auprès de l'établissement TITANOBEL

Publié le 06/05/2026 à 09:27 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant création des commissions et désignation de ses membres