CONSEIL MUNICIPAL, ARRÊTÉS MUNICIPAUX, ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

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AR044-2026 PROROGATION DE CERTIFICAT D'URBANISME N°08314019B0187

Publié le 07/05/2026 à 08:20 par URBANISME

AR044-2026 PROROGATION DE CERTIFICAT D'URBANISME N°08314019B0187

Autorisations Urbanisme

Publié le 06/05/2026 à 09:40 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération relative à l'attribution des subventions 2026 aux associations

Publié le 06/05/2026 à 09:38 par ADMINISTRATION GENERALE

Demande de subvention au Conseil Départemental et à la CAPV - travaux de voirie

Publié le 06/05/2026 à 09:37 par ADMINISTRATION GENERALE

Demande de subvention au Conseil Départemental et à la CAPV - travaux du réseau pluvial

Publié le 06/05/2026 à 09:35 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération relative aux frais de représentation du Maire

Publié le 06/05/2026 à 09:34 par ADMINISTRATION GENERALE

Délégation de pouvoir au Maire d'admettre en non-valeur les créances irrécouvrables

Publié le 06/05/2026 à 09:33 par ADMINISTRATION GENERALE

Approbation du Budget Primitif 2026

ANNEXE

Publié le 06/05/2026 à 09:30 par ADMINISTRATION GENERALE

Dissolution de la Société Publique Locale "Ingénierie Départementale 83"

Publié le 06/05/2026 à 09:29 par ADMINISTRATION GENERALE

Changement de maîtrise d'ouvrage au profit de la commune de TOURVES

ANNEXE

Publié le 06/05/2026 à 09:28 par ADMINISTRATION GENERALE

Délibération portant désignation des délégués auprès de l'établissement TITANOBEL