CONSEIL MUNICIPAL, ARRÊTÉS MUNICIPAUX, ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX

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Page 1. 10 actes administratifs sur 231 affichées sur cette page.

AR017/2026 ARRÊTÉ accordant un permis de construire n°08314011B0050M03

Publié le 24/02/2026 à 15:56 par URBANISME

AR017/2026 ARRÊTÉ accordant un permis de construire n°08314011B0050M03

Autorisations Urbanisme

Publié le 24/02/2026 à 15:54 par URBANISME

AR016/2026 ARRÊTÉ de non-opposition à une déclaration préalable n°08314026O0003

Autorisations Urbanisme

Publié le 24/02/2026 à 15:52 par URBANISME

AR015/2026 ARRÊTÉ de non-opposition à une déclaration préalable n°08314026O0007

Autorisations Urbanisme

Publié le 23/02/2026 à 14:16 par ADMINISTRATION GENERALE

Bourse au permis

Publié le 23/02/2026 à 14:15 par ADMINISTRATION GENERALE

Demande de subvention complémentaire au Conseil Départemental du Var

Publié le 23/02/2026 à 14:14 par ADMINISTRATION GENERALE

Demande de subvention à la Région Sud et à la DRAC

ANNEXE

Publié le 23/02/2026 à 14:12 par ADMINISTRATION GENERALE

Rapport d'Orientation Budgétaire 2026

ANNEXE

Publié le 23/02/2026 à 14:11 par ADMINISTRATION GENERALE

Personnel communal - Rapport Social Unique 2024

ANNEXE

Publié le 23/02/2026 à 14:09 par ADMINISTRATION GENERALE

Autorisation de demande de remboursement de la dégradation d'une figurine

Publié le 23/02/2026 à 14:07 par ADMINISTRATION GENERALE

Autorisation de demande de remboursement pour la dégradation d'une caméra de vidéosurveillance